Assemblée Générale Constitutive 01/05/2021 #7
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reglement.pdf
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\section{\textsc{Services}\label{sec:services}}
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\subsection{\textsc{Services disponibles}}
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Le service principal que propose l'Association à ses membres est un accès internet. Cet accès se manifeste comme suit via un réseau WiFi déployé dans une grande partie des résidences et une prise RJ-45 dans chaque chambre.
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Le service principal que propose l'Association à ses membres est un accès internet. Cet accès se manifeste via un réseau WiFi déployé dans une grande partie des résidences et une prise RJ-45 dans chaque chambre.
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\item en accord avec l'alinéa \ref{subsec:partage_compte}, seul le membre intéressé pourra bénéficier du réseau WiFi;
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\item l’installation de la borne ne doit pas entrer en interférences avec le réseau WiFi existant;
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\item le membre doit rester maître de son installation à tout moment;
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\item le Rézo peut à tout moment, et sans préavis, revenir sur sa dérogation, en particulier dans les cas où une des conditions ci-dessous ne serais plus remplie.
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\item le Rézo peut à tout moment, et sans préavis, revenir sur sa dérogation, en particulier dans les cas où une des conditions ci-dessus ne serais plus remplie.
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\end{itemize}
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\subsection{\textsc{Partage de compte}\label{subsec:partage_compte}}
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Est considéré comme partage de compte :
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\end{center}
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\item Par courrier électronique, en utilisant une des adresses suivantes :
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\begin{itemize}
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\item {\color{red}\textbf{Les adresses seront rajoutées une fois connues}}
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\item bureau@rezo-rm.fr pour contacter le Bureau
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\item ca@rezo-rm.fr pour contacter le Conseil d'Administration
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\item support@rezo-rm.fr pour tout problème technique
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\end{itemize}
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\item Par tickets sur le logiciel de gestion.
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\end{itemize}
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@ -348,7 +350,7 @@
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\subsection{\textsc{Confidentialité des données}}
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Le Rézo se réserve le droit d’analyser par traitement automatisé le trafic des membres à des fins de régulation du débit, de contrôles de sécurité et de vérification de l’application du présent règlement. Les données collectées ne pourront être consultées que par le Bureau, par les personnes désignées par ce dernier, et par les autorités judiciaires. Les personnes ayant accès à ces données se sont engagées par écrit à respecter la vie privée des membres et à ne pas divulguer ces informations à des personnes qui ne sont pas membres du Bureau.
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Le Rézo se réserve le droit d’analyser par traitement automatisé le trafic des membres à des fins de régulation du débit, de contrôles de sécurité et de vérification de l’application du présent règlement. Les données collectées ne pourront être consultées que par le Conseil d'Administration, par les personnes désignées par ce dernier, et par les autorités judiciaires. Les personnes ayant accès à ces données se sont engagées par écrit à respecter la vie privée des membres et à ne pas divulguer ces informations à des personnes qui ne sont pas membres du Conseil d'Administration.
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\subsection{\textsc{Dissolution}}
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Le Club est dissout si :
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\begin{itemize}
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\item le Bureau du Club le décide, en accord avec le règlement interne, et signale la dissolution au Bureau de l'Association;
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\item le Bureau du Club le décide, en accord avec le règlement interne, et signale la dissolution au Conseil d'Administration de l'Association;
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\item le nombre de membres tombe à 1 ou 0;
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\item le Bureau dissout le Club pour manquement aux statuts, au règlement intérieur, ou que l'actif net du club devient négatif.
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\item le Conseil d'Administration dissout le Club pour manquement aux statuts, au règlement intérieur, ou que l'actif net du club devient négatif.
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\end{itemize}
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Le Bureau de l'Association peut dissoudre le Bureau d'un Club pour mauvaise gestion, ou manquement aux statuts ou au règlement intérieur.
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Le Conseil d'Administration de l'Association peut dissoudre le Bureau d'un Club pour mauvaise gestion, ou manquement aux statuts ou au règlement intérieur.
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\item l’obligation d’avoir un logiciel antivirus installé, à jour, et en fonctionnement dès le démarrage de la machine;
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\item l’interdiction d’installer sur sa machine des logiciels de type serveur qui soient directement ac-cessibles en dehors du réseau local de la résidence. Sont notamment désignés par ces termes les serveurs HTTP ou FTP;
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\item l’interdiction d’envoyer ou recevoir des fichiers en enfreignant les lois sur la copie, notamment en utilisant les réseaux d’échanges connus sous le nom de \og{}Peer to Peer\fg{} ou \og{}P2P\fg{}, mais également via HTTP, FTP, IRC, etc...;
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\item lus généralement, l’interdiction de transgresser la loi française, en particulier relativement aux systèmes d’information.
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\item Plus généralement, l’interdiction de transgresser la loi française, en particulier relativement aux systèmes d’information.
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\end{itemize}
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\subsection{\textsc{Bornes WiFi dans les appartements}}
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Sur le campus de Metz, dans les appartements du bâtiment A (A001, A101, A201, A301) et du C (C001, C101, C201, C301), une borne WiFi est installée dans le placard du couloir. Ces bornes, en plus de fournir un accès WiFi aux habitants de l’appartement, fournissent aussi un accès à certains habitants dans les couloirs extérieurs aux appartements.
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