Changement des statuts par AGO du 15 mai 2018

statuts.tex

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 %% Autres pages
 \fancyhf{} % enlève les en-têtes par défaut de LaTeX
-\lhead{\small{\textsl{Statuts de l'association Supélec Rézo Metz au \theday{}}}}
+\lhead{\small{\textsl{Statuts de l'association Rézo Metz au \theday{}}}}
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 %%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%
 % Date de l'assemblée %
 %%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%%
-\newcommand{\theday}{3 mai 2016}
+\newcommand{\theday}{15 mai 2018}
 
-\author{Association Supélec Rézo Metz}
-\title{Statuts de l'association Supélec Rézo Metz}
+\author{Association Rézo Metz}
+\title{Statuts de l'association Rézo Metz}
 \date{\theday}
 
 
@@ -60,7 +59,7 @@
 {\huge \@title}\\[3ex]
 \hrule height .7pt
 \vspace{1ex}
-modifiés par l'assemblée générale réunie le \theday{} à Metz
+propositions de l'assemblée générale réunie le \theday{} à Metz
 \end{center}
 }
 \makeatother
@@ -71,15 +70,14 @@ modifiés par l'assemblée générale réunie le \theday{} à Metz
 \maketitle
 
 \section*{Article 1 : \textsc{Dénomination}}
-L'association dite \og{}Supélec Rézo Metz\fg{}, régie par les articles~21 à
+L'association dite \og{}Rézo Metz\fg{}, régie par les articles~21 à
 79-III du code civil local, est inscrite au registre des associations du
 tribunal d'instance de Metz sous volume CXXIII n\textsuperscript{o}~102/95.
 
 
 \section*{Article 2 : \scshape{Objet}}
 L'association est à but non lucratif. Elle a pour objet la réalisation et la
-maintenance d'un réseau informatique dans la résidence des élèves de l'École
-Supérieure d'Électricité, aujourd'hui dénommée CentraleSupélec, sur le campus de Metz.
+maintenance d'un réseau informatique dans la résidence ALOES située sur le campus de Metz de l'école CentraleSupélec.
 
 
 \section*{Article 3 : \scshape{Siège Social}}
@@ -108,9 +106,7 @@ Sont \emph{membres bienfaiteurs}, les personnes morales ou physiques ayant rendu
 services financiers à l'association et qui ont reçu ce titre du comité de direction.
 
 Sont \emph{membres titulaires}, les personnes physiques ou morales qui
-satisfont aux conditions fixées par l'article~6, et qui ont versé une
-cotisation annuelle et le droit d'entrée dont les montants sont fixés par
-l'assemblée générale selon l'article~7. Les membres titulaires peuvent être soit
+satisfont aux conditions fixées par l'article~6, et qui sont à jour de leur cotisations précisées à l'article~7. Les membres titulaires peuvent être soit
 membres actifs, soit membres passifs. Sont dits membres actifs ceux qui ont été
 nommés comme tels par le comité de direction et qui participent à la vie de
 l'association autrement que par le paiement de la cotisation.
@@ -196,7 +192,7 @@ Le comité de direction est composé de~:
 \end{itemize}
 
 Est éligible au comité de direction tout membre de l'association âgé de 18 ans
-au minimum, étudiant de CentraleSupélec et à jour de ses cotisations. Les candidats
+au minimum, étudiant et à jour de ses cotisations. Les candidats
 devront jouir de leurs droits civils et politiques. Nul ne peut cumuler
 plusieurs fonctions au sein du comité de direction.
 
@@ -270,8 +266,7 @@ L'assemblée générale est constituée de tous les membres de l'association à
 de leur cotisation et âgés de 18 ans au moins le jour de l'assemblée.
 
 L'assemblée générale est l'instance de débat et d'orientation de l'association
-en vue de faciliter notamment la communication entre les étudiants de CentraleSupélec à
-travers son site Internet. En outre, elle est la seule compétente pour voter
+en vue de faciliter notamment la communication entre les membres. En outre, elle est la seule compétente pour voter
 toute modification des présents statuts ainsi que pour dissoudre l'association.
 
 \subsection*{Article 13-2 -- Modalités de convocation et ordre du jour}
@@ -304,7 +299,7 @@ ne peut pas voter de résolution concernant des points qui ne figurent pas à
 l'ordre du jour.
 
 Un compte-rendu sera rédigé à l'issue de chaque assemblée générale et sera
-disponible sur un site Internet de l'association.
+disponible sur le site Internet de l'association.
 
 Aucun quorum n'est nécessaire sauf dans les cas de la modification des statuts 
 ou de l'objet et de la dissolution de l'association, comme précisé aux 
@@ -386,7 +381,7 @@ la majorité des trois quarts des membres présents à l’assemblée.
 % Mise à jour du nom du ministère compétant
 En cas de dissolution par quelque mode que ce soit, l’assemblée générale
 désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de
-l’association. L’actif net sera attribué à d’autres associations ou œuvres
+l’association. L’actif net et/ou les biens seront attribués à d’autres associations ou œuvres
 poursuivant des buts similaires et dans la mesure du possible agréées par le
 ministère compétent (actuellement nommé ministère des sports, de la jeunesse, de
 l’éducation populaire et de la vie associative) ou désignées par lui.
@@ -409,6 +404,7 @@ direction auxquels une faute est imputable sont responsables envers les
 créanciers du dommage qui en résulte. Ils sont tenus comme débiteurs
 solidaires.}\fg{}
 
+
 \vfill
 \vfill
 \vfill
@@ -417,7 +413,7 @@ solidaires.}\fg{}
 
 Les présents statuts modifiés ont été adoptés ce jour par l’assemblée générale
 et seront déclarés au tribunal d'instance de Metz, par le président de
-l'association Supélec Rézo Metz, dans un délai de trois mois.
+l'association Rézo Metz, dans un délai de trois mois.
 
 \begin{flushright}
 Fait à Metz, le \theday{} en six exemplaires originaux. 
@@ -427,7 +423,7 @@ Pour l'assemblée générale,
 
 \begin{center}
 \begin{tabular}{p{3.7cm}p{3.7cm}p{3.7cm}p{3.7cm}p{3.7cm}}
-Le Président, & Le Vice-président, & La Secrétaire, & La Trésorière
+Le Président, & Le Vice-président, & Le Secrétaire, & Le Trésorier
 \end{tabular}
 \end{center}